Déposée le 4 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRINGOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONICA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRINGOIRE domicilié(e) 411 route de Niort - 17400 - SAINT JEAN D'ANGELY - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 833 466 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 25, rue Nicolas Leblanc B.P. 1069 - 59011 - LILLE CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRINGOIRE, Société à Responsabilité Limitée - 411 route de Niort - 17400 - SAINT JEAN D'ANGELY - France - SIREN 423833466
CABINET LEPAGE - 25, rue Nicolas Leblanc B.P. 1069 - 59011 - LILLE CEDEX - France
Inscription le 16 avril 2009 - Erratum;Transmission totale de propriété n°495371 - Publication au BOPI 2009-04-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Inscription le 17 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495678 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-17
Inscription le 19 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°521700 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-19
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2009 n°2446347 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2009-05-07
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées. Conserves de viande, poisson, volaille et gibier. Conserves d'oeufs. Charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuiterie, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons à base de café, thé, cacao, chocolat.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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