Déposée le 27 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRINGOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUCEUR CANNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRINGOIRE domicilié(e) 65 Bis rue Lafayette,75009 PARIS - 75009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRINGOIRE Société à Responsabilité Limitée domicilié(e) 65 Bis rue Lafayette,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque DOUCEUR CANNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRINGOIRE Société à Responsabilité Limitée - 65 Bis rue Lafayette,75009 PARIS - 75009 - France
GRINGOIRE Société à Responsabilité Limitée - 65 Bis rue Lafayette,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Inscription le 19 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°521700 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-19
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées. Conserves de viande, poisson, volaille et gibier. Conserves d'œufs. Charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons à base de café, thé, cacao, chocolat.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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