Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE BROSSARD
/
TOURNAI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURNAI
GRINGOIRE BROSSARD S.A.

Numéro de dépôt :
1238929
Date de dépôt :
04/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2003

Présentation de la marque TOURNAI

Déposée le 4 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURNAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE BROSSARD domicilié(e) 14 avenue de la République, 45300 PITHIVIERS (dossier no 2014482) - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 080 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2014482) - France.

La marque TOURNAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURNAI est expirée depuis le 4 mai 2003.

GRINGOIRE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD , EL "PBERREUUR" , TOGONUT , BROSSARD , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE


GRINGOIRE BROSSARD S.A. - 14 avenue de la République, 45300 PITHIVIERS (dossier no 2014482) - France - SIREN 086080744


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2014482) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 1993 n°2014482 - Publication au BOPI 1993-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Inscription le 18 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277522 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277521 - Publication au BOPI 1999-05-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.