Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTISE
GRINGOIRE-BROSSARD S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1536422
Date de dépôt :
14/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/1999

Présentation de la marque TARTISE

Déposée le 14 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD domicilié(e) 14, avenue de la République, 45300 PITHIVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque TARTISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTISE est expirée depuis le 14 juin 1999.

GRINGOIRE-BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD , EL "PBERREUUR" , TOGONUT , BROSSARD , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE


GRINGOIRE-BROSSARD S.A., Société Anonyme - 14, avenue de la République, 45300 PITHIVIERS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Biscuits, pâtisserie