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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE BROSSARD
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ROYAL GÂTINAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL GÂTINAIS
GRINGOIRE BROSSARD, société anonyme, 14, avenue de la République, 45300 PITHIVIERS.

Numéro de dépôt :
1203143
Date de dépôt :
03/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1992

Présentation de la marque ROYAL GÂTINAIS

Déposée le 3 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL GÂTINAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE BROSSARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque ROYAL GÂTINAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL GÂTINAIS est expirée depuis le 3 mai 1992.

GRINGOIRE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD , EL "PBERREUUR" , TOGONUT , BROSSARD , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE


GRINGOIRE BROSSARD, société anonyme, 14, avenue de la République, 45300 PITHIVIERS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain d'épices, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, chocolats, miel, confitures, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.