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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE BROSSARD
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REGAL GATINAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGAL GATINAIS
GRINGOIRE BROSSARD S.A.

Numéro de dépôt :
1240946
Date de dépôt :
06/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2003

Présentation de la marque REGAL GATINAIS

Déposée le 6 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGAL GATINAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE BROSSARD domicilié(e) 14 avenue de la République, 45300 PIYHIVIERS (dossier no 2014481) - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 080 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2014481) - France.

La marque REGAL GATINAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGAL GATINAIS est expirée depuis le 6 mai 2003.

GRINGOIRE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD , EL "PBERREUUR" , TOGONUT , BROSSARD , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE


GRINGOIRE BROSSARD S.A. - 14 avenue de la République, 45300 PIYHIVIERS (dossier no 2014481) - France - SIREN 086080744


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2014481) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 1993 n°2014481 - Publication au BOPI 1993-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pains d'épices de toutes sortes et présentés de toutes mantières, biscuits, tous articles de biscuiterie, crêpes dentelles et autres, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces; épices, glace.