Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCESSE DE FRANCE
Gringoire-Brossard

Numéro de dépôt :
945610
Date de dépôt :
06/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PRINCESSE DE FRANCE

Déposée le 6 février 1976 par Gringoire-Brossard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PRINCESSE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gringoire-Brossard domicilié(e) (soc. an.), 14, avenue de la République, Pithiviers (Loiret). - France.

La marque PRINCESSE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PRINCESSE DE FRANCE est expirée depuis le 6 février 1986.

Gringoire-Brossard a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD , EL "PBERREUUR" , TOGONUT , BROSSARD , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE


Gringoire-Brossard - (soc. an.), 14, avenue de la République, Pithiviers (Loiret). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499

Confiserie, pâtisserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, confitures et plus particulièrement des pains d'épices fourrés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.