Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI SAVANE BROSSARD
GRINGOIRE-BROSSARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1533177
Date de dépôt :
07/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/1997
MINI SAVANE BROSSARD de GRINGOIRE-BROSSARD

Présentation de la marque MINI SAVANE BROSSARD

Déposée le 7 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI SAVANE BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD domicilié(e) 14, avenue de la République, 45300 PITHIVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque MINI SAVANE BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI SAVANE BROSSARD est expirée depuis le 7 avril 1997.

GRINGOIRE-BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD , EL "PBERREUUR" , TOGONUT , BROSSARD , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE


GRINGOIRE-BROSSARD, société anonyme - 14, avenue de la République, 45300 PITHIVIERS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Produits de pâtisserie et de biscuiterie