LE QUATRE-QUARTS BROSSARD
Présentation de la marque LE QUATRE-QUARTS BROSSARD
Déposée le 3 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE QUATRE-QUARTS BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE QUATRE-QUARTS BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE QUATRE-QUARTS BROSSARD est expirée depuis le 3 juillet 2001.
GRINGOIRE-BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Inscription le 18 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277522 - Publication au BOPI 1999-05-18
Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277521 - Publication au BOPI 1999-05-18