Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT'CHOUX
GRINGOIRE-BROSSARD, société anonyme, 14, avenue de la République, 45300 PITHIVIERS.

Numéro de dépôt :
1310374
Date de dépôt :
24/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1995

Présentation de la marque KIT'CHOUX

Déposée le 24 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KIT'CHOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque KIT'CHOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT'CHOUX est expirée depuis le 24 mai 1995.

GRINGOIRE-BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD , EL "PBERREUUR" , TOGONUT , BROSSARD , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE


GRINGOIRE-BROSSARD, société anonyme, 14, avenue de la République, 45300 PITHIVIERS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuits, confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.