Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GATEAU CHARENTAIS
GRINGOIRE-BROSSARD, société anonyme, 14, avenue de la République, 45300 PITHIVIERS.

Numéro de dépôt :
1318407
Date de dépôt :
18/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/1995

Présentation de la marque GATEAU CHARENTAIS

Déposée le 18 février 1985 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GATEAU CHARENTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque GATEAU CHARENTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATEAU CHARENTAIS est expirée depuis le 18 février 1995.

GRINGOIRE-BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD , EL "PBERREUUR" , TOGONUT , BROSSARD , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE


GRINGOIRE-BROSSARD, société anonyme, 14, avenue de la République, 45300 PITHIVIERS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Gâteaux, biscuiterie, pâtisserie.