Déposée le 2 novembre 1977 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FROMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD domicilié(e) 14, avenue de la République PITHIVIERS (Loiret). - France.
La marque FROMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRINGOIRE-BROSSARD S.A. - 14, avenue de la République PITHIVIERS (Loiret). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-023
Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, confitures, tous articles de biscuiterie, crêpes dentelles et autres, pains d'épice de toutes sortes et présentés de toutes manières, pâtes alimentaires, biscottes et tous produits de régime présentés sous toutes formes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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