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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD
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FRANCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCY
GRINGOIRE-BROSSARD, société anonyme, 14, avenue de la République, 45300 PITHIVIERS.

Numéro de dépôt :
1287433
Date de dépôt :
22/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1994

Présentation de la marque FRANCY

Déposée le 22 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque FRANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCY est expirée depuis le 22 octobre 1994.

GRINGOIRE-BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD , EL "PBERREUUR" , TOGONUT , BROSSARD , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE


GRINGOIRE-BROSSARD, société anonyme, 14, avenue de la République, 45300 PITHIVIERS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.