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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD
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FRAISY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAISY
GRINGOIRE-BROSSARD S.A.

Numéro de dépôt :
1228060
Date de dépôt :
20/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2003

Présentation de la marque FRAISY

Déposée le 20 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD domicilié(e) 14 avenue de la République, 45300 PITHIVIERS (dossier no 2013867) - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 080 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2013867) - France.

La marque FRAISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAISY est expirée depuis le 20 janvier 2003.

GRINGOIRE-BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD , EL "PBERREUUR" , TOGONUT , BROSSARD , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE


GRINGOIRE-BROSSARD S.A. - 14 avenue de la République, 45300 PITHIVIERS (dossier no 2013867) - France - SIREN 086080744


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2013867) - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1993 n°2013867 - Publication au BOPI 1993-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Inscription le 18 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277522 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277521 - Publication au BOPI 1999-05-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.