Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COOLER
GRINGOIRE-BROSSARD S.A.

Numéro de dépôt :
94515338
Date de dépôt :
13/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2004

Présentation de la marque COOLER

Déposée le 13 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COOLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD domicilié(e) 14 avenue de la République, 45300 PITHIVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque COOLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOLER est expirée depuis le 13 avril 2004.

GRINGOIRE-BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD , EL "PBERREUUR" , TOGONUT , BROSSARD , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE


GRINGOIRE-BROSSARD S.A. - 14 avenue de la République, 45300 PITHIVIERS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Inscription le 24 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208273 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 octobre 1996 - Changement de dénomination n°208274 - Publication au BOPI 1996-10-24

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Pâtisserie, biscuiterie