Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARAMY
GRINGOIRE BROSSARD S.A.

Numéro de dépôt :
1225122
Date de dépôt :
20/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2003

Présentation de la marque CARAMY

Déposée le 20 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARAMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE BROSSARD domicilié(e) 14 avenue de la République, 45300 PITHIVIERS (dossier no 2013865) - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 080 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2013865) - France.

La marque CARAMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARAMY est expirée depuis le 20 janvier 2003.

GRINGOIRE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD , EL "PBERREUUR" , TOGONUT , BROSSARD , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE


GRINGOIRE BROSSARD S.A. - 14 avenue de la République, 45300 PITHIVIERS (dossier no 2013865) - France - SIREN 086080744


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2013865) - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1993 n°2013865 - Publication au BOPI 1993-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Inscription le 18 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277522 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277521 - Publication au BOPI 1999-05-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.