Déposée le 12 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE BROSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE BROSSARD domicilié(e) 14 avenue de la République, 45300 PITHIVIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692985.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRINGOIRE BROSSARD, société anonyme - 14 avenue de la République, 45300 PITHIVIERS - France
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Inscription le 18 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277522 - Publication au BOPI 1999-05-18
Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277521 - Publication au BOPI 1999-05-18
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides;herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces, épices; glaces à rafraichir
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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