Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITERIE PRODUCTION FABRICANT DE VOTRE SOMMEIL
GRIMOUD Robert

Numéro de dépôt :
3290268
Date de dépôt :
06/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/05/2014
LITERIE PRODUCTION FABRICANT DE VOTRE SOMMEIL de GRIMOUD Robert

Présentation de la marque LITERIE PRODUCTION FABRICANT DE VOTRE SOMMEIL

Déposée le 6 mai 2004 par GRIMOUD Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LITERIE PRODUCTION FABRICANT DE VOTRE SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est GRIMOUD Robert domicilié(e) 550, Chemin du Bois CRÉPIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRIMOUD Robert domicilié(e) 550 chemin du bois Crépieux - France.

La marque LITERIE PRODUCTION FABRICANT DE VOTRE SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE PRODUCTION FABRICANT DE VOTRE SOMMEIL est expirée depuis le 6 mai 2014.


GRIMOUD Robert - 550, Chemin du Bois CRÉPIEUX - France


GRIMOUD Robert - 550 chemin du bois Crépieux - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

– matelas. – sommier de lits. – literie (à l'exception du linge de lit). – couvertures de lit. Linge de lit.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).