Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUESTION
GRIMMER Jean-FranÇois

Numéro de dépôt :
1499885
Date de dépôt :
01/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1998

Présentation de la marque QUESTION

Déposée le 1 mars 1988 par GRIMMER Jean-FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRIMMER Jean-FranÇois, domicilié(e) 4, rue du Viel Armand, 95200 SARCELLES. - France.

La marque QUESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUESTION est expirée depuis le 1 mars 1998.

GRIMMER Jean-FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : NEURO TEXT , Satimix , SMARTMINER , Satimix


GRIMMER Jean-FranÇois - 4, rue du Viel Armand, 95200 SARCELLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Logiciel, programme d'ordinateur.