Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"COMTES DE GRIMM"
Monsieur GRIMM Jacques

Numéro de dépôt :
1250431
Date de dépôt :
07/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1993

Présentation de la marque "COMTES DE GRIMM"

Déposée le 7 novembre 1983 par monsieur GRIMM Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "COMTES DE GRIMM" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GRIMM Jacques domicilié(e) 17, avenue Honoré Serres, 31000 TOULOUSE. - France.

La marque "COMTES DE GRIMM" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "COMTES DE GRIMM" est expirée depuis le 7 novembre 1993.


Monsieur GRIMM Jacques - 17, avenue Honoré Serres, 31000 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Vins, spiritueux et liqueurs, Conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.