Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E. TELECOM
GRIMARD Christian
HENNEQUIN Luc
EMS TELECOM (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3158366
Date de dépôt :
10/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
10/04/2012
E. TELECOM de GRIMARD Christian

Présentation de la marque E. TELECOM

Déposée le 10 avril 2002 par GRIMARD Christian, HENNEQUIN Luc, la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMS TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « E. TELECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Les déposants sont GRIMARD Christian domicilié(e) 1, rue du Calembour,57140 SAULNY - 57140 - France, HENNEQUIN Luc domicilié(e) 3, rue du Couvent,57860 MONTOIS LA MONTAGNE - 57860 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMS TELECOM domicilié(e) 2, rue Basse,55500 MENAUCOURT - 55500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian GRIMARD domicilié(e) 1, rue du Calembour,57140 SAULNY - 57140 - France.

La marque E. TELECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E. TELECOM est expirée depuis le 10 avril 2012.


GRIMARD Christian - 1, rue du Calembour,57140 SAULNY - 57140 - France

HENNEQUIN Luc - 3, rue du Couvent,57860 MONTOIS LA MONTAGNE - 57860 - France

EMS TELECOM (S.A.R.L.) - 2, rue Basse,55500 MENAUCOURT - 55500 - France - SIREN 4


Monsieur Christian GRIMARD - 1, rue du Calembour,57140 SAULNY - 57140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de son ou d'images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, logiciels informatiques, équipement pour le traitement et l'information et les ordinateurs, appareils téléphoniques Communication et transmission par terminaux d'ordinateurs, par câbles, par internet, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial Programmation par ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.