Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITER 75
GRIMALDI PIERRE-FRANCOIS

Numéro de dépôt :
92402481
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque HABITER 75

Déposée le 24 janvier 1992 par GRIMALDI PIERRE-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABITER 75 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est GRIMALDI PIERRE-FRANCOIS, domicilié(e) ALZITONE, 20240 GHISONACCIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE-FRANCOIS GRIMALDI - France.

La marque HABITER 75 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITER 75 est expirée depuis le 24 janvier 2002.

GRIMALDI PIERRE-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : BONHEUR A DEUX , ON RECRUTE , AUTO 13 , COPIDOC , DOCUFAX , MUSIFAX , CVTEL , CVFAX , TRAVAILFAX , SAIMER


GRIMALDI PIERRE-FRANCOIS - ALZITONE, 20240 GHISONACCIA - France


PIERRE-FRANCOIS GRIMALDI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Communication.Communication par terminaux d'ordinateurs