Déposée le 29 août 1996 par GRIMALDI Pierre François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCEMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-40 du 4 octobre 1996.
Le déposant est GRIMALDI Pierre François, domicilié(e) Alztitone, 20240 Ghisonaccia - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.
La marque FRANCEMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRIMALDI Pierre François - Alztitone, 20240 Ghisonaccia - France
DESBARRES & STAEFFEN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06
Inscription le 9 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309031 - Publication au BOPI 2000-10-09
Inscription le 29 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292559 - Publication au BOPI 1999-12-29
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte; appareils pour le traitement de l'information; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs.Télécommunications; télécommunications multimédia; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique; messagerie électronique; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; services télématiques accessibles par codes transmission d'informations contenues dans des banques de données; visualisation d'informations d'une banque de données; services de messagerie en ligne; services de transmission; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur; services de communication électronique et par ordinateur; services d'échange électroniquede données.Services de programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; conception et élaboration de logiciels; mise à jour de logiciels; téléchargement;services de base de données
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRANCEMAIL"
