Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOCUFAX
Numéro de dépôt :
1670548
Date de dépôt :
11/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2001
Présentation de la marque DOCUFAX
Déposée le 11 juin 1991 par GRIMALDI PIERRE-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOCUFAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOCUFAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCUFAX est expirée depuis le 11 juin 2001.
GRIMALDI PIERRE-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48