Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCTOBRE-FRANCE
GRIMAL Bernard

Numéro de dépôt :
97660135
Date de dépôt :
22/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2007

Présentation de la marque OCTOBRE-FRANCE

Déposée le 22 janvier 1997 par GRIMAL Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCTOBRE-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est GRIMAL Bernard, domicilié(e) Lieudit "Cabrol", 81120 Réalmont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRIMAL Bernard - France.

La marque OCTOBRE-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTOBRE-FRANCE est expirée depuis le 22 janvier 2007.


GRIMAL Bernard - Lieudit "Cabrol", 81120 Réalmont - France


GRIMAL Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Habillement Vêtements chaussures chapellerie Cuir et imitation cuir, peaux d'animaux Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.