Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUB SAIL
Monsieur GRILLET, Jacques, André, FranÇois

Numéro de dépôt :
1443519
Date de dépôt :
05/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/1998
SUB SAIL de GRILLET

Présentation de la marque SUB SAIL

Déposée le 5 janvier 1988 par monsieur GRILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUB SAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GRILLET domicilié(e) 54, route de Saint Nizier, 38180 SEYSSINS. - France.

La marque SUB SAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUB SAIL est expirée depuis le 5 janvier 1998.

GRILLET a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIC , SPRINT , EMINENCE , DADY , AMARA , BARBARA , ROSE GAUJARD , MEDUSE , SERENITE , MOLITOR


Monsieur GRILLET, Jacques, André, FranÇois - 54, route de Saint Nizier, 38180 SEYSSINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Véhicules, appareils de locomotion par eau.Aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise.Transport de personnes. Location de véhicules

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.