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Marques déposées par GRILLET MARCEL
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DOMAINE GRILLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GRILLET
GRILLET MARCEL

Numéro de dépôt :
1487438
Date de dépôt :
05/09/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
05/09/1998

Présentation de la marque DOMAINE GRILLET

Déposée le 5 septembre 1988 par GRILLET MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE GRILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRILLET MARCEL, domicilié(e) "MORGON", 69910 VILLIE MORGON. GRILLET JEAN PAUL,"MORGON", 69910 VILLIE MORGON. GRILLET Claudius,"MORGON", 69910 VILLIE MORGON. - France.

La marque DOMAINE GRILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GRILLET est expirée depuis le 5 septembre 1998.

GRILLET MARCEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BONNE TONNE


GRILLET MARCEL - "MORGON", 69910 VILLIE MORGON. GRILLET JEAN PAUL,"MORGON", 69910 VILLIE MORGON. GRILLET Claudius,"MORGON", 69910 VILLIE MORGON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

VIN A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE GRILLET