MOTS'ART L'ACCORD MAJEUR
Présentation de la marque MOTS'ART L'ACCORD MAJEUR
Déposée le 10 avril 1991 par GRILLET Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTS'ART L'ACCORD MAJEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MOTS'ART L'ACCORD MAJEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTS'ART L'ACCORD MAJEUR est expirée depuis le 10 avril 2001.
GRILLET Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37