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Marques déposées par GRILLET CLAUDIUS
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LA BONNE TONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BONNE TONNE
GRILLET CLAUDIUS

Numéro de dépôt :
1489430
Date de dépôt :
14/09/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
14/09/1998

Présentation de la marque LA BONNE TONNE

Déposée le 14 septembre 1988 par GRILLET CLAUDIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LA BONNE TONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRILLET CLAUDIUS, domicilié(e) 69910 VILLIE MORGON. - France.

La marque LA BONNE TONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BONNE TONNE est expirée depuis le 14 septembre 1998.

GRILLET CLAUDIUS a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE TONNE


GRILLET CLAUDIUS - 69910 VILLIE MORGON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

VIN A.O.C. MORGON provenant de l'exploitation exactement dénommée LA BONNE TONNE