Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU SOUBIROU
Numéro de dépôt :
1444169
Date de dépôt :
26/03/1987
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
26/03/1997
Présentation de la marque CHATEAU SOUBIROU
Déposée le 26 mars 1987 par madame GRILHE née SOUBIROU Marie Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU SOUBIROU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SOUBIROU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SOUBIROU est expirée depuis le 26 mars 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23