Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PANIER AUX SOUVENIRS
GRIGNON Laurence

Numéro de dépôt :
95573176
Date de dépôt :
18/05/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2005

Présentation de la marque LE PANIER AUX SOUVENIRS

Déposée le 18 mai 1995 par GRIGNON Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PANIER AUX SOUVENIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est GRIGNON Laurence, domicilié(e) 114 rue Sainte, 13007 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence Grignon - France.

La marque LE PANIER AUX SOUVENIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER AUX SOUVENIRS est expirée depuis le 18 mai 2005.

GRIGNON Laurence a également déposé les autres marques suivantes : MAMAN BIS


GRIGNON Laurence - 114 rue Sainte, 13007 Marseille - France


Laurence Grignon - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.