Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATROC ESTUAIRE
GRIFFOUL Rémi

Numéro de dépôt :
3968214
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2022
ATROC ESTUAIRE de GRIFFOUL Rémi

Présentation de la marque ATROC ESTUAIRE

Déposée le 12 décembre 2012 par GRIFFOUL Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATROC ESTUAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est GRIFFOUL Rémi domicilié(e) Avenue Jean Lepeudry - 14600 - HONFLEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Troc Estuaire, M. Griffoul Rémi domicilié(e) avenue jean lepeudry - 14600 - HONFLEUR - France.

La marque ATROC ESTUAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATROC ESTUAIRE est expirée depuis le 12 décembre 2022.


GRIFFOUL Rémi - Avenue Jean Lepeudry - 14600 - HONFLEUR - France


Troc Estuaire, M. Griffoul Rémi - avenue jean lepeudry - 14600 - HONFLEUR - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Affiches ; cartes ; livres ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.