Déposée le 7 février 1983 par la Société Anonyme (SA) GRIFFINE-MARECHAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VENIPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRIFFINE-MARECHAL domicilié(e) 5, rue François 1er, F-75383 PARIS CEDEX 08 (France). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY & Cie - France.
La marque VENIPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRIFFINE-MARECHAL (Société Anonyme) - 5, rue François 1er, F-75383 PARIS CEDEX 08 (France). - France
SOLVAY & Cie - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27
Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);laminés de matières plastiques, laminés de matières plastiques et de bois non compris dans d'autres classes.Matériaux de construction;bois et matières plastiques destinés à la construction;laminés de matières plastiques destinés à la décoration et à la construction;laminés de matières plastiques et de bois destinés à la décoration et à la construction. Meubles, cadres, articles non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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