Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.S. Vignette
GRIFFATON S.A.

Numéro de dépôt :
1336095
Date de dépôt :
09/12/1985
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
09/12/1995

Présentation de la marque B.S. Vignette

Déposée le 9 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) GRIFFATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « B.S. Vignette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRIFFATON domicilié(e) Le ridereau, ANDARD, 49800 TRELAZE. - France.

La marque B.S. Vignette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.S. Vignette est expirée depuis le 9 décembre 1995.

GRIFFATON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GRIFFATON , (Marque figurative) , PRIMVAL , GRIFFATON PRODUCTEUR GRAINIER , JOIE DE VIVRE , (Marque figurative) , COOPJARDIN , JOLI JARDIN , PRIMVAL


GRIFFATON S.A. - Le ridereau, ANDARD, 49800 TRELAZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Graines de semences, plants, plantes vivantes.