Déposée le 2 septembre 1997 par GRIFFATON Jean Sébastien et GRIFFATON Jean Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAINES AU METRE »
Les déposants sont GRIFFATON Jean Sébastien domicilié(e) 33, rue Béclard,49000 ANGERS (dossier no 2350272) - 49000 - France et GRIFFATON Jean Jacques domicilié(e) 33, rue Béclard,49000 ANGERS (dossier no 2350272) - 49000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2350272) - 35802 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAINES AU METRE est expirée depuis le 2 septembre 2017.
GRIFFATON Jean Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : TAPIS FLEURI
GRIFFATON Jean Sébastien - 33, rue Béclard,49000 ANGERS (dossier no 2350272) - 49000 - France
GRIFFATON Jean Jacques - 33, rue Béclard,49000 ANGERS (dossier no 2350272) - 49000 - France
Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET - 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2350272) - 35802 - France
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2007 n°2350272 - Publication au BOPI 2007-09-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16
Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41
Produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, balaine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanées de toutes ces matières ou en matières plastiques. Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) et bulbes. Jeux, jouets, décorations pour arbres de noel. Assistance en matière d'importation et d'exportation, gestion, gestion d'affaires commerciales, publicité, diffusion d'échantillons, diffusion de présents dans un but publicitaire ou de stimulation des ventes, information en matières d'affaires.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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