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Marques déposées par la société GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques
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SHALLOT Oceane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHALLOT Oceane
GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
3004517
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2010
SHALLOT Oceane de GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques

Présentation de la marque SHALLOT Oceane

Déposée le 24 janvier 2000 par la société GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHALLOT Oceane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la société GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques domicilié(e) demeurant tous les deux 42 rue des Perreyeux, 49800 TRELAZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 873 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Messieurs GRIFFATON - France.

La marque SHALLOT Oceane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHALLOT Oceane est expirée depuis le 24 janvier 2010.

GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : TAPIS DE GRAINES , France Pois , VERIFICATION QUALITE SUPERIEURE VQS , SHALLOT OCEAN , Griffaton , Ruban Potager , Comptoir Agro Français , BUVARD DE GRAINES


GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques - demeurant tous les deux 42 rue des Perreyeux, 49800 TRELAZE - France - SIREN 323873331


Messieurs GRIFFATON - France


Inscription le 19 mars 2001 - Rejet partiel n°318321 - Publication au BOPI 2001-03-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Produits agricoles horticoles forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences). Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.