Marque expirée - Marque en non vigueur

Ruban Potager
GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
98738543
Date de dépôt :
22/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2018

Présentation de la marque Ruban Potager

Déposée le 22 juin 1998 par GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ruban Potager »

Le déposant est GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques domicilié(e) demeurant tous les deux 33 Rue Béclard,49000 ANGERS (dossier no 2370147) - 49000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2370147) - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ruban Potager est expirée depuis le 22 juin 2018.

GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : TAPIS DE GRAINES


GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques - demeurant tous les deux 33 Rue Béclard,49000 ANGERS (dossier no 2370147) - 49000 - France


Cabinet LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2370147) - 35802 - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2008 n°2370147 - Publication au BOPI 2008-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : boites en bois ou en matières plastiques, figurines, mobiles, présentoirs récipients d'emballage. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) et bulbes. Jeux, jouets, décorations pour arbres de noël. Assistance en matière d'importation et d'exportation : gestion d'affaires commerciales, publicité par l'objet, diffusion d'échantillons, informations en matières d'affaires.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).