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Marques déposées par la société GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques
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France Pois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France Pois
GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
98738542
Date de dépôt :
22/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2008

Présentation de la marque France Pois

Déposée le 22 juin 1998 par la société GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « France Pois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la société GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques domicilié(e) demeurant tous les deux 33 Rue Béclard, 49000 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 873 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Messieurs GRIFFATON - France.

La marque France Pois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738542.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Pois est expirée depuis le 22 juin 2008.

GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : SHALLOT Oceane , TAPIS DE GRAINES , VERIFICATION QUALITE SUPERIEURE VQS , SHALLOT OCEAN , Griffaton , Ruban Potager , Comptoir Agro Français , BUVARD DE GRAINES


GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques - demeurant tous les deux 33 Rue Béclard, 49000 ANGERS - France - SIREN 323873331


Messieurs GRIFFATON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences). Animaux vivants ; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.