France Pois

GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques

Présentation de la marque France Pois

Déposée le 22 juin 1998 par la société GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « France Pois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la société GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques domicilié(e) demeurant tous les deux 33 Rue Béclard, 49000 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 873 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Messieurs GRIFFATON - France.

La marque France Pois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738542.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Pois est expirée depuis le 22 juin 2008.

GRIFFATON Jean-Sébastien et GRIFFATON Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : SHALLOT Oceane , TAPIS DE GRAINES , VERIFICATION QUALITE SUPERIEURE VQS , SHALLOT OCEAN , Griffaton , Ruban Potager , Comptoir Agro Français , BUVARD DE GRAINES