Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RV
GRIET Françoise

Numéro de dépôt :
92409626
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
27/02/2002

Présentation de la marque RV

Déposée le 27 février 1992 par GRIET Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « RV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est GRIET Françoise, domicilié(e) 35, Route d'Orléans, 45130 ST AY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque RV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RV est expirée depuis le 27 février 2002.

GRIET Françoise a également déposé les autres marques suivantes : LUV , BALY , SZ , TAK , L'ORACLE , MYSTERIA , RUB , SY , RV1 , RV2


GRIET Françoise - 35, Route d'Orléans, 45130 ST AY - France


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

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