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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRIESSER
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NOVACOLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACOLOR
GRIESSER, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1385957
Date de dépôt :
26/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/1996

Présentation de la marque NOVACOLOR

Déposée le 26 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) GRIESSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVACOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRIESSER domicilié(e) Carros Industrie, 06510 CARROS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD - CABINET COLLIGNON. - France.

La marque NOVACOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACOLOR est expirée depuis le 26 décembre 1996.

GRIESSER a également déposé les autres marques suivantes : NOVACOMPACT , GUIDOMATIC , NOVACOLOR , GUIDOMATIC , MONOSCREEN , SOLOSCREEN , AIRCOLOR , HELI O SCREEN , VENI SCREEN , ENDURO


GRIESSER, (société anonyme) - Carros Industrie, 06510 CARROS. - France


Robert HUD - CABINET COLLIGNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Stores, volets notamments volets roulants et toutes fermetures pour baies de bâtiments, ainsi que les mécanismes pour leur actionnement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).