Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORS SOL
GRIESMAR DENIS

Numéro de dépôt :
3167823
Date de dépôt :
06/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2012
HORS SOL de GRIESMAR DENIS

Présentation de la marque HORS SOL

Déposée le 6 juin 2002 par GRIESMAR DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORS SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est GRIESMAR DENIS domicilié(e) 324 RUE DE L'HÔTEL DIEU,60370 SAINT FÉLIX - 60370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRIESMAR DENIS domicilié(e) 324 RUE DE L'HÔTEL DIEU,60370 SAINT FÉLIX - 60370 - France.

La marque HORS SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS SOL est expirée depuis le 6 juin 2012.

GRIESMAR DENIS a également déposé les autres marques suivantes : PARASANGES


GRIESMAR DENIS - 324 RUE DE L'HÔTEL DIEU,60370 SAINT FÉLIX - 60370 - France


GRIESMAR DENIS - 324 RUE DE L'HÔTEL DIEU,60370 SAINT FÉLIX - 60370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Expositions (organisation d') à buts culturels ou éducatifs Musées (services de) Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Livres (publication de) Réceptions (planification de) Colloques (organisation et conduite de) Textes (publication de) autres que textes publicitaires Catalogues Eaux-fortes (gravure) Ecrire (fournitures pour) Lettres (papier à) Imprimerie (produits de l') Enseignes en papier ou en carton Papeterie (articles de) Périodiques Postales (cartes) Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Affiches Albums Aquarelles Art (objets d') lithographiés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.