Déposée le 21 juillet 2009 par GRIECO GAETAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREE CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-35 du 28 août 2009.
Le déposant est GRIECO GAETAN domicilié(e) 107 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 54910 - VALLEROY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAETAN GRIECO, CHEZ CHAUSSEA, SAS, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 105 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 54910 - VALLEROY - France.
La marque FREE CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRIECO GAETAN - 107 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 54910 - VALLEROY - France
GAETAN GRIECO, CHEZ CHAUSSEA, SAS, SERVICE JURIDIQUE - 105 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 54910 - VALLEROY - France
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Renouvellement sans limitation le 14 février 2019 n°2706513 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-14
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.
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