MOTUS
Présentation de la marque MOTUS
Déposée le 3 février 1995 par GRIECO Domenico auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTUS est expirée depuis le 3 février 2005.
GRIECO Domenico a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287803 - Publication au BOPI 1999-10-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10