Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTUS
GRIECO Domenico

Numéro de dépôt :
95556508
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2005

Présentation de la marque MOTUS

Déposée le 3 février 1995 par GRIECO Domenico auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est GRIECO Domenico, domicilié(e) 22 AV JEAN JAURES, 93150 Le Blanc Mesnil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRIECO Domenico - France.

La marque MOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTUS est expirée depuis le 3 février 2005.

GRIECO Domenico a également déposé les autres marques suivantes : LE CAVALIER


GRIECO Domenico - 22 AV JEAN JAURES, 93150 Le Blanc Mesnil - France


GRIECO Domenico - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287803 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

- ceintures. Sac à main. Sac à dos.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.