Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sailing One Easy
GRIBOVAL Yvan (Roger, Pierre)

Numéro de dépôt :
3271247
Date de dépôt :
03/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2014
Sailing One Easy de GRIBOVAL Yvan (Roger

Présentation de la marque Sailing One Easy

Déposée le 3 février 2004 par GRIBOVAL Yvan (Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sailing One Easy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est GRIBOVAL Yvan (Roger, Pierre) domicilié(e) 1031 route de Neufchatel,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvan GRIBOVAL domicilié(e) 1031 route de Neufchatel,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France.

La marque Sailing One Easy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sailing One Easy est expirée depuis le 3 février 2014.

GRIBOVAL Yvan (Roger a également déposé les autres marques suivantes : Sailing City , Route des Phéniciens , Sailing 52 , Solo Ocean SolOcean Solo Oceans SolOceans , Solo Bretagne , CAFITECH , Route des Terre-Neuvas , NOROY NOROIT NOROIS , Sailing Fifty Two , Sailing Fifty


GRIBOVAL Yvan (Roger, Pierre) - 1031 route de Neufchatel,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France


Yvan GRIBOVAL - 1031 route de Neufchatel,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Appareils et instruments nautiques destinés à la navigation de plaisance et de compétition. Véhicules. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Voiliers de compétition et de loisirs, à une ou à plusieurs coques (monocoques et multicoques). Voiles (gréement) et cordages pour la navigation de plaisance et de compétition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.