Déposée le 23 mai 2005 par GRIBOVAL Yvan (Roger
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S 52 S52 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est GRIBOVAL Yvan (Roger, Pierre) domicilié(e) 1031 route de Neufchatel,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvan GRIBOVAL domicilié(e) 1031 route de Neufchatel,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France.
La marque S 52 S52 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRIBOVAL Yvan (Roger, Pierre) - 1031 route de Neufchatel,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France
Yvan GRIBOVAL - 1031 route de Neufchatel,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619776 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05
Appareils et instruments nautiques destinés à la navigation de plaisance et de compétition. Véhicules. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Voiliers de compétition et de loisirs, à une ou à plusieurs coques (monocoques et multicoques). Voiles (gréement) et cordages pour la navigation de plaisance et de compétition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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