Marque expirée - Marque en non vigueur

Route des Terre-Neuvas
GRIBOVAL Yvan (Roger, Pierre)

Numéro de dépôt :
3401996
Date de dépôt :
06/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2016
Route des Terre-Neuvas de GRIBOVAL Yvan (Roger

Présentation de la marque Route des Terre-Neuvas

Déposée le 6 janvier 2006 par GRIBOVAL Yvan (Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Route des Terre-Neuvas »

Le déposant est GRIBOVAL Yvan (Roger, Pierre) domicilié(e) 1031 route de Neufchatel,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvan GRIBOVAL domicilié(e) 1031 route de Neufchatel,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Route des Terre-Neuvas est expirée depuis le 6 janvier 2016.

GRIBOVAL Yvan (Roger a également déposé les autres marques suivantes : Sailing City , Route des Phéniciens , Sailing 52 , Solo Ocean SolOcean Solo Oceans SolOceans , Solo Bretagne , CAFITECH , NOROY NOROIT NOROIS , Sailing One Easy , Sailing Fifty Two , Sailing Fifty


GRIBOVAL Yvan (Roger, Pierre) - 1031 route de Neufchatel,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France


Yvan GRIBOVAL - 1031 route de Neufchatel,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619775 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05

Publicité sous toutes ses formes ; gestion des affaires commerciales ; parrainage promotionnel et publicitaire ; aides aux entreprises industrielles ou commerciales et aux associations et fondations, dans la conduite de leurs affaires, de leur communication interne ou externe, de leur publicité, de leur promotion, de la promotion de leurs marques et produits, commerciaux ou non. Promotion des ventes pour des tiers. Services de publicité et de promotion. Organisation de manifestations de toutes natures à buts commerciaux, de promotion, de publicité. Diffusion d'annonces publicitaires, de promotion. Diffusion de matériels publicitaires, d'échantillons. Location d'espaces et de matériels publicitaires, promotionnels. Relations publiques. Services de publicité, de promotion par réseau Internet. Télécommunications ; diffusion de programmes de télévision. Réalisation de programmes pour la radio, pour la télévision. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications sur réseaux télématiques nationaux et internationaux, sur Internet et par courriel. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives, culturelles, de loisirs, de divertissement. Organisation d'événements : sportifs, culturels, de loisirs, de divertissement. Organisation de compétitions de voile. Organisation de concours en matière de sport, de culture, d'éducation, de loisirs, de divertissement. Organisation d'expositions, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums. Jeux d'argent. Organisation de loteries, de concours.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.