Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GRIBOVAL Yvan (Roger, Pierre)

Numéro de dépôt :
3009503
Date de dépôt :
23/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2010
Marque figurative de GRIBOVAL Yvan (Roger

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 février 2000 par GRIBOVAL Yvan (Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est GRIBOVAL Yvan (Roger, Pierre), domicilié(e) 1031 route de Neufchatel, 76230 Bois Guillaume - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvan GRIBOVAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009503.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 février 2010.

GRIBOVAL Yvan (Roger a également déposé les autres marques suivantes : sailing one , GRAND PRIX DE FRANCE MATCH RACING , Sailing City , Route des Phéniciens , Sailing 52 , LE TOUR DU MONDE DES MARQUES , Solo Ocean SolOcean Solo Oceans SolOceans , Solo Bretagne , CAFITECH , Route des Terre-Neuvas


GRIBOVAL Yvan (Roger, Pierre) - 1031 route de Neufchatel, 76230 Bois Guillaume - France


Yvan GRIBOVAL - France


Inscription le 10 juin 2003 - Concession de licence n°371887 - Publication au BOPI 2003-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Appareils et instruments nautiques destinés à la navigation de plaisance et de compétition. Véhicules. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Voiliers de compétition et de loisirs, à une ou à plusieurs coques (monocoques et multicoques). Horlogerie et instruments chronométriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie. Photographies. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Sacs. Sacs à main, sacs de sport, sacs de voyage. Voiles (gréement) et cordages pour la navigation de plaisance et de compition. Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie, ceintures, gants. Vêtements de sport, vêtements pour la pratique des sports nautiques. Jeux, jouets, non compris dans d'autres classes. Publicité sous toutes ses formes ; gestion des affaires commerciales ; parrainage promotionnel et publicitaire ; aides aux entreprises industrielles ou commerciales et aux associations et fondations, dans la conduite de leurs affaires, de leur communication interne ou externe, de leur publicité, de leur promotion, de la promotion de leurs produits et marques, commerciales ou non. Promotion des ventes pour des tiers. Services de publicité. Préparation et présentation de montages audiovisuels à des fins commerciales. Distribution de documents publicitaires. Gestion de fichiers informatiques. Compilation, diffusion, collecte d'informations commerciales. Organisation de manifestations de toutes natures à buts commerciaux, de promotion, de publicité. Diffusion d'annonces publicitaires, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Location d'espaces et de matériels publicitaires. Relations publiques. Services de promotion de personnalités. Services d'abonnement. Reproduction de documents. Tous services définis ci-dessus en classe 35, notamment les services de publicité et de promotion énumérés, par réseau Internet. Affaires financières. Mécénat ; parrainage financier ; émission de chèques de voyage. Télécommunications ; diffusion de programmes de télévision. Services de communication par tous moyens techniques pour la radio, pour la télévision. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications sur réseaux télématiques nationaux et internationaux, sur Internet. Transmission d'informations, d'images, assistée par ordinateur ; par sites Internet. Transmission de fichiers informatiques. Emissions et programmes radiophoniques, télévisés. Télévision par câble, par satellite. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives, culturelles, de loisirs, de divertissement. Edition de livres, de revues, de textes et de documents imprimés. Production de spectacles, de films, de vidéogrammes, d'émissions, de reportages. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Production d'événements sportifs, culturels, de loisirs, de divertissement. Clubs de santé et de mise en forme physique. Clubs et services de vacances à savoir : services de divertissement. Organisation de concours en matière de sport, de culture, d'éducation, de loisirs, de divertissement. Organisation de compétitions sportives. Organisation de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums. Services d'informations concernant le sport, la culture, les loisirs, les divertissements. Jeux d'argent. Organisation de loteries, de concours de pronostics. Location d'appareils et accessoires sportifs, culturels, de loisirs, de divertissement ; location de films, de vidéogrammes. Restauration (alimentation). Services de restauration (alimentation) et services de bar, à l'occasion d'événements, sportifs ou non. Recherche scientifique, technique et industrielle. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Hébergement de site Internet. Programmation pour ordinateurs. Service de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions, de congrès, de conventions et d'événements, sportifs ou non.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.