Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSULE
SARL GRIBEN

Numéro de dépôt :
93454909
Date de dépôt :
08/02/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2003

Présentation de la marque CAPSULE

Déposée le 8 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRIBEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPSULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRIBEN domicilié(e) 25 rue d'Antibes, 06400 CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 643 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JURIDIQUE BREDEL Maitre LEFEVRE Michèle - France.

La marque CAPSULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSULE est expirée depuis le 8 février 2003.

GRIBEN a également déposé les autres marques suivantes : CAPSULE , PEAU DE PECHE


SARL GRIBEN - 25 rue d'Antibes, 06400 CANNES - France - SIREN 317643153


SOCIETE JURIDIQUE BREDEL Maitre LEFEVRE Michèle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles