Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPSULE
Numéro de dépôt :
1128213
Date de dépôt :
10/03/1980
Lieu de dépôt :
Trib Cannes
Présentation de la marque CAPSULE
Déposée le 10 mars 1980 par GRIBEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Cannes), la marque française « CAPSULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPSULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAPSULE est expirée depuis le 10 mars 1990.
GRIBEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041