Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur GRIALOU Francis
/
DOMAINE DU BUIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BUIS
Monsieur GRIALOU Francis

Numéro de dépôt :
92430578
Date de dépôt :
06/08/1992
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
06/08/2002

Présentation de la marque DOMAINE DU BUIS

Déposée le 6 août 1992 par monsieur GRIALOU Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « DOMAINE DU BUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est monsieur GRIALOU Francis domicilié(e) 46700 SAINT MARTIN LE REDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GRIALOU Francis - France.

La marque DOMAINE DU BUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BUIS est expirée depuis le 6 août 2002.


Monsieur GRIALOU Francis - 46700 SAINT MARTIN LE REDON - France


Monsieur GRIALOU Francis - France


Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°156974 - Publication au BOPI 1993-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée